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Règlement Rencontre 2016

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Message  D#e le Sam 18 Juil - 11:23

Règlement Rencontre 2016 / Le Relais Caponord.net

Article 1: Sont admises à la Rencontre, les machines répondant aux règles générales du code de la route, immatriculées, assurées, et en bon état de fonctionnement.

Article 2: Chaque participant (e) est responsable de sa machine, de son usage, et de sa conformité avec la réglementation en vigueur. Il ou elle est également responsable de son (sa) ou de ses passagers (e) (s).

Article 3: Le participant (e) reconnaît sur l'honneur être en possession: d'une assurance en cours de validité pour son véhicule et son (sa) ou ses passager (e) (s) (famille ou amis) / d'une assistance-rapatriement en cours de validité, pour son véhicule, lui-même, et son (sa) passager (s) (es) (famille ou amis) / d'une responsabilité civile pour lui-même, et son (sa) ou ses passager (e) (s) (famille ou amis).

Article 4: Les participants s'engagent à respecter scrupuleusement le code de la route en vigueur et à faire preuve de sécurité et de courtoisie envers les autres participants et les autres usagers de la route.

Article 5: Tout incident ou accident survenant à un participant  ou son (sa) ou ses passager (e) (s) ne saurait engager la responsabilité de l'organisateur ou des Administrateurs  Le relais caponord.net.

Article 6: Le dépannage d'une moto accidentée ou en panne ne pourra s'effectuer qu'aux frais de son ou sa propriétaire. Si pour une raison quelconque, un inscrit venait à interrompre la Rencontre avant son terme, il ne lui serait dû aucune indemnité ou réduction.

Article 7: Le fait de participer à cette rencontre implique automatiquement l'acceptation de ce règlement par le pilote, son (sa) ou ses passager (e) (s) (famille ou amis)

Article 8 : Le relais Caponord.net  (Administrateurs & Organisateurs) se réserve le droit  de refuser une personne qui ne remplirait pas les conditions stipulées dans le règlement.

En tant que pilote (ou passagère), je reconnais  avoir pris connaissance du règlement.


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