Conditions Générales d'Utilisation du Forum (C G U)
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Conditions Générales d'Utilisation du Forum (C G U)
Bonjour à toutes et à tous,
Notre forum étant hébergé par la société Forumactif, nous (Membres et Administrateurs), nous devons de respecter les Conditions Générales d'Utilisation promulguées par Forumactif. Les CGU de Forumactif se trouvent ICI et elle valent pour notre forum lerelaiscaponord.net
Entre-autres : ...
Comportements et contenus prohibés :
En utilisant les services proposés par forumactif.com, l'Utilisateur s'engage à en faire un usage conforme au but pour lequel ils ont été conçus, et à ne pas utiliser les produits et services afin – notamment – d'inciter, de favoriser, d'accueillir ou de présenter sous un jour favorable :
- Le piratage, hacking, spamming, et attaques contre des réseaux et/ou serveurs, le phishing, le malware, l'intrusion dans le réseau de tiers,
- Les contenus à caractère sexuel, obscène, pornographique,
- Les contenus violents, diffamants, discriminants, incitants à la haine raciale, les crimes contre l'humanité,
- Le partage, l'hébergement, la diffusion ou le piratage d'œuvre et contenus protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, ou toute pratique contrefaisante,
- La vente, l'échange ou le don de produits soumis à législation spéciale, de médicaments soumis ou non à prescription médicale, de produits stupéfiants et autres substances illicites,
- La fraude à la carte bancaire, ou les pratiques trompeuses.
- Les atteintes aux droits et aux intérêts des mineurs,
- Tout comportement contraire aux lois en vigueur, portant atteinte aux droits des tiers, ou préjudiciable à ceux-ci.
...
forumactif.com est un service gratuit mettant tout en œuvre pour offrir un service de qualité à la pointe de la technologie. A l'exception de ce qui est rendu possible par la gestion des crédits, il est formellement interdit de supprimer, de masquer, ou de rendre illisible par quelque moyen que ce soit les mentions obligatoires et copyrights figurant sur les Forums (notamment dans la barre d'outil et le pied de page du forum), ainsi que les contenus sponsorisés ou les publicités. Ces éléments peuvent être retirés par le biais de la gestion des crédits uniquement.
...
forumactif.com se réserve le droit de supprimer les forums, messages ou utilisateurs faisant un usage des services manifestement illégal ou contraire aux présentes Conditions, sans préavis. A ce titre, les forums contenant des textes, liens, images, animations, vidéos, petites annonces ou contenus d'une autre nature considérés comme contraires aux présentes Conditions sont susceptibles d'être supprimés sans préavis.
Les activités contraires aux lois et règlement en vigueur pourront faire l'objet d'un signalement aux autorités compétentes, et donner lieu à l'exercice d'une action en justice.
...
Règles spécifiques à notre forum :
Après validation de ton inscription par un Administrateur, il est conseillé de te présenter dans la rubrique adéquate.
Sans message de présentation dans les 3 mois qui suivent l'inscription le compte sera supprimé.
Après avoir reçu les messages de bienvenu des membres du forum, ton second message de « remerciements » déclenchera automatiquement la totalité de tes droits de lecture (fiches techniques, entraide, tutos, manuels, et cetera …)
Au terme de ton inscription, ta participation est souhaitable.
lerelaiscaponord.net est un lieu d'entraide, et non pas un lieu de publicité .
La lecture du forum restera restreinte aux personnes qui ne souhaitent pas se présenter.
Pour que l'entraide profite au plus grand nombre, l'aide par messagerie privée (MP) est peu recommandable.
En cas de désaccord avec un membre ou l’état-major, préférez l'utilisation des MP.
Bonnes participations ;-)
Les Administrateurs du Forum Lerelaiscaponord.net
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Dernière édition par PLA le Lun 15 Avr - 18:57, édité 8 fois (Raison : Synchronisation avec le message d'acceptation des CGU lors de l'inscription)
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