Conditions Générales d'Utilisation du Forum (C G U)

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Message  PLA Dim 28 Jan - 11:25

Bonjour à toutes et à tous,
 
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- Les contenus à caractère sexuel, obscène, pornographique,
- Les contenus violents, diffamants, discriminants, incitants à la haine raciale, les crimes contre l'humanité,
- Le partage, l'hébergement, la diffusion ou le piratage d'œuvre et contenus protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, ou toute pratique contrefaisante,
- La vente, l'échange ou le don de produits soumis à législation spéciale, de médicaments soumis ou non à prescription médicale, de produits stupéfiants et autres substances illicites,
- La fraude à la carte bancaire, ou les pratiques trompeuses.
- Les atteintes aux droits et aux intérêts des mineurs,
- Tout comportement contraire aux lois en vigueur, portant atteinte aux droits des tiers, ou préjudiciable à ceux-ci.
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Au terme de ton inscription, ta participation est souhaitable.
 
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Bonnes participations ;-)
Les Administrateurs du Forum Lerelaiscaponord.net


Dernière édition par PLA le Lun 12 Fév - 16:44, édité 7 fois (Raison : Synchronisation avec le message d'acceptation des CGU lors de l'inscription)

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Pierre
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